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Coopératives sociales italiennes

Définition
par Enzo Pezzini, Confcooperative
Source : Hors-série n°38 bis d'Alternatives Économiques : L'économie sociale de A à Z
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Dès les années 1960 apparaissent en Italie* des expériences d’utilisation de la forme coopérative pour des activités de solidarité dans le domaine des services à la personnes. Mais c’est au cours des années 1970 que le phénomène prendra son essor, avant d’exploser dans les années 1980 et de se consolider dans les années 1990. Des initiatives portées par des bénévoles se développent afin de mettre en place des services d’assistance aux personnes défavorisées, d’insertion professionnelle des handicapés, de réinsertion des toxicomanes, d’assistance aux mineurs ayant des difficultés familiales et d’aide aux personnes sans domicile fixe… Le choix de la forme coopérative n’est pas dû au hasard, il est lié à la volonté d’adopter une forme d’entreprise qui permette de faire face aux nouveaux défis économiques que doivent relever les activités sociales, mais aussi la gestion démocratique. Par ailleurs, le mouvement coopératif italien a su saisir l’opportunité et s’est engagé dans le développement des coopératives sociales.


Durant plus de vingt ans, la coopération sociale s’est développée sans cadre juridique propre, en adoptant le statut coopératif, au sein duquel elle a fait entrer des membres associés bénévoles. La reconnaissance officielle de la coopération sociale est finalement intervenue en novembre 1991 avec la loi 381, qui prend acte de son développement et légitime, avec peu de modifications et en imposant quelques limites, la formule de coopérative sociale telle qu’elle s’était constituée de façon autonome.


Cette loi fonde l’originalité de la coopération italienne. Elle institue en particulier un nouveau type de coopérative, l’appelant « sociale » et l’articulant selon deux typologies : les coopératives qui gèrent des services sociaux, sanitaires ou éducatifs, dites de type A, et celles qui exercent des activités d’insertion professionnelle pour les personnes défavorisées, dites de type B. Elle reconnaît explicitement dans son article 1 que de telles coopératives poursuivent « l’intérêt général de la communauté, en vue de la promotion humaine et de l’intégration sociale des citoyens ». Elle admet que les personnes engagées au seul titre de bénévoles peuvent être membres de ces structures. Par ailleurs, elle reconnaît et réglemente l’existence de rapports privilégiés entre les administrations publiques et les coopératives sociales, auxquelles elle accorde des avantages fiscaux.


Pour les coopératives de type A, les principales filières d’activité sont aujourd’hui des services tels que l’assistance à domicile, les communautés thérapeutiques, les maisons de repos, les crèches ; les publics cibles sont les personnes âgées, les mineurs, les personnes handicapées, les toxicomanes, les malades psychiatriques, les malades du sida.


Les coopératives de type B s’investissent, de leur côté, dans l’agriculture, l’entretien des espaces verts, les services de nettoyage, les services d’assainissement de l’environnement, la blanchisserie, l’informatique, la reliure et la typographie, la menuiserie. Ces activités sont effectuées par le personnel de la coopérative, c’est-à-dire des travailleurs « ordinaires » et des travailleurs « défavorisés » tels que des handicapés physiques et psychiques, des patients psychiatriques, des toxicomanes, des détenus bénéficiant de mesures alternatives ou des adultes marginaux. Pour ces coopératives de type B, la loi exige qu’un minimum de 30 % des emplois salariés soient réservés à des personnes en insertion.


En décembre 2005, on comptait 7 363 coopératives sociales en Italie, la plupart du temps réunies en consortiums (au nombre de 284), qui sont des coopératives de deuxième degré*. Ces regroupements horizontaux ont favorisé l’essor des coopératives sociales. La coopération sociale a crû au cours des dernières années à un rythme de 10 % par an. Parmi ces coopératives, un tiers environ sont des coopératives de type B. On estime que le nombre d’associés de coopératives sociales est de 275 000, dont environ 244 000 sont des travailleurs rémunérés. Parmi ces derniers, 30 000 sont des travailleurs défavorisés qui suivent un parcours d’insertion professionnelle à l’intérieur d’une coopérative de type B. On dénombre en outre 31 000 bénévoles. Le chiffre d’affaires annuel de la coopération sociale est estimé à environ 5 milliards d’euros.


C’est en se positionnant comme un partenaire privilégié des pouvoirs publics, et notamment des collectivités locales, dans le domaine des services de proximité et de l’insertion que les coopératives italiennes ont connu cet essor. Aujourd’hui, elles sont de plus en plus ouvertes à une « clientèle » autre que les pouvoirs publics, des acteurs privés qui représentent maintenant plus d’un quart des structures ayant recours aux services des coopératives sociales.